Avis de non-responsabilité
1. Aucune relation patient-praticien n’est établie
Les informations figurant sur sostourismemedical.com ne créent en aucun cas une relation médecin-patient. Avant toute prise de décision médicale, vous devez impérativement consulter un professionnel de santé dûment autorisé à exercer au Québec ou dans la juridiction de votre choix.
2. Caractère informatif et évolutif du contenu
Les textes, données et ressources publiés ont uniquement un objectif informatif et pédagogique.
Ils ne prétendent pas être exhaustifs, à jour ou appropriés à votre situation particulière.
La médecine et les réglementations évoluant constamment, SOS Tourisme Médical ne garantit pas que les informations soient à jour au moment de votre consultation.
3. Exonération de responsabilité
SOS Tourisme Médical décline toute responsabilité for :
Décisions médicales : nous ne sommes pas responsables des choix cliniques ou chirurgicaux effectués par les praticiens étrangers.
Résultats cliniques : nous ne garantissons ni l’efficacité, ni l’absence d’effets indésirables ou de complications.
Erreurs ou omissions : malgré tous nos efforts pour la qualité et la fiabilité, des imprécisions ou des interruptions de service peuvent survenir.
Dommages directs et indirects : tout préjudice matériel, immatériel ou corporel résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site ou les services présentés est exclu.
4. Hébergement, sécurité et disponibilité
Le site est hébergé par SiteGround : en cas de panne ou de maintenance, SOS Tourisme Médical ne saurait être tenu responsable des interruptions temporaires d’accès.
Nous mettons en œuvre des mesures techniques de sécurité, mais ne pouvons garantir une protection absolue contre toute intrusion ou perte de données.
5. Liens et contenu tiers
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SOS Tourisme Médical n’exerce aucun contrôle permanent sur ces contenus et ne peut être tenu responsable du fonctionnement, de la conformité réglementaire ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.
6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments (textes, visuels, logos, vidéos) présents sur sostourismemedical.com sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou représentation intégrale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de SOS Tourisme Médical, est strictement interdite.
7. Données personnelles
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8. Loi applicable et juridiction compétente
Le présent avis de non-responsabilité est régi par le droit canadien et québécois. En cas de litige, les tribunaux du district judiciaire de Mascouche (Québec) seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.
9. Modification de l’avis
SOS Tourisme Médical se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du présent avis de non-responsabilité. La version en ligne sur le site fait foi.
Nous vous remercions de votre attention et restons à votre disposition pour toute question à [email protected]
